Samedi 13 décembre 2008 par Le Maire.

Réunion à 20 H 30
Absent : Rémy ANGUENOT excusé
Secrétaire de Séance : Muriel TOFFANI

Dans le cadre de notre plan de rénovation de l’Eglise, Le Maire informe l’Assemblée que les subventions accordées vont nous permettre le remplacement des bancs.Différents fabricants consultés nous permettent de fixer notre choix sur la Menuiserie DELUCINGE installée à THONON-LES-BAINS; cette commande pourra être honorée fin juin 2009.

Sur proposition de l’ONF seront délivrées au martelage pour la vente de 2009, une partie des Parcelles : 7, 8A, 8R, 13, 14,15, 21, 24; Le lot de la Parcelle 10 invendu cette année sera représenté à la vente de 2009.

Cette année la réception des Personnes âgées changera de formule; un repas remplacera le traditionnel goûter de Noël et le colis. Les Conseillers Municipaux et leurs conjoints se joindront à eux. Josiane et Jacquelineées de prendre contact avec un restaurateur.

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Samedi 13 décembre 2008 par Le Maire.

Téléphonie Mobile, ADSL…Points Visio Publics (PVP)!!!

Les Maires ruraux et leurs Populations ne sont pas comme certains voudraient le faire croire “une réseve d’Indien” ou pour avoir une image plus française des Villages Gaulois. Certes nous sommes attachés à nos territoires, à ce qui ou qui en faisait encore il y a peu de temps l’attrait. Encore que la démographie croissante (voir derniers recensement) démontre un regain d’intérêt pour nos Campagnes.
C’est une des raisons qui justifie notre combet pour la téléphonie mobile sur tout le Territoire de même que l’ADSL rangé au titre des priorités par tous les postulants à un logement ou un projet de construction dans nos villages.
Les Maires Ruraux du Doubs ont souhaité faire un bond en avant dans la tecnologie de pointe en matière de communication. De plus ce moyen est dans le droit chemin du développement durable puisqu’il permet de dialoguer, avec une administration, un Service Public sans déplacement, avec la satisfaction pour l’usager d’avoir un interlocuteur.
Lors du Congrès des Maires, après décision prise du Bureau de l’AMR25, J’ai signé un protocole d’accord avec France-Télécom dans le but de prendre

date et de

porter dans notre milieu rural ce projet qui sera un plus pour chacun de nos concitoyens. Nous n’en sommes qu’à l’aube de ce lourd projet à développer par une large information auprès des élus, une prise de contact avec les acteurs potentiels que peuvent être la MSA, la CPAM, l’ANPE, les Services de l’Etat. Et puis, il y a l’aspect financier…j’en suis aux prises de contact en attendant de voir les possibilités et la réactivité dans ce domaine des partenaires potentiels.

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Samedi 13 décembre 2008 par Le Maire.

Mes Chers Collègues, au nom du Bureau de l’AMR25, de Bernard MOYSE et de son Conseil Municipal je veux remercier tous les Maires, Adjoints, Conseillers Municipaux, Parlementaires, Conseillers Généraux qui se sont manifesté pour apporter à notre ex Collègue Jacques MAILLOT un soutien dont il avait fort besoin. Qui de nous pourrait prétendre aujourd’hui qu’il aurait pu faire face seul. Nous n’en tirons aucune gloire, je dirai simplement que nous avons fait notre devoir, que notre devoir. Pour de multiples raisons justifiées beaucoup n’avaient pu répondre présent ce 6 décembre, ( le chiffre des participants avancé dans la presse fait états des seuls élus ceints de leur écharpe; un comptage plus réel a dénombré 250 personnes) J’ai eu beaucoup de plaisir à recevoir un énorme courrier des”absents” qui en des termes approbateurs sur notre initiative, nous ont apporté leur soutien. Chacun est bien conscient que demain ce peut être lui qui sera “à la barre” avec à la lecture du verdict, “le ciel qui lui tombe sur la tête”
L’action de votre serviteur ne s’est pas terminée à la dispersion de la manifestation, car au delà de ce problème personnel, c’est une loi que l’on nous avait présenté comme apportant des garanties aux élus qui est à revoir car inadaptée en cas de faute non intentionnelle. J’ai par courrier saisi Sénateurs et Députés sur ce coté du Statut de l’Elu et j’entends veiller à ce que nos actions ne restent pas “lettre morte”
Monsieur le Procureur de la République qui avait demandé à me rencontrer (entrevue le 19 novembre) m’a assuré que les élus en général et les Maires en particulier n’étaient pas systhématiquement la cible des Magistrats. Pourquoi douterions nous de cette déclaration. Je n’ai pas manqué de lui dire combien était pesant le ressentiment des Maires, eux qui dans toutes leurs actions ne font rien à la légère. Je lui ai dit aussi combien il serait constructif que les Magistrats puissent partager quelques la vie d’un Maire aux moyens administratifs, techniques, matériels réduits. J’ai ajouté à l’intention de mes amis élus des plus grandes Villes et pourvus de moyens que le risque “zéro” n’existait pas.

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Dimanche 9 novembre 2008 par Le Maire.

Ce titre a pour but de rassurer ceux qui croiraient que la Président est en période d’hibernation!
Il n’en n’est rien, beaucoup d’activité depuis le début octobre. Le 4 à ORNANS, l’Assemblée Générale a rassemblé 162 Maires, ce fût une réunion fructueuse pour chacun des participants qui ont pu entrevoir au gré des interventions des différents orateurs ce que peut être demain le Monde Rural. Nous avons eu l’honneur d’accueillir M. Jacques BARTHELEMY, Préfet de Région, MM les Parlementaires Claude JEANNEROT, Martial BOURQUIN et Jacques GROSPERRIN. Tous les Directeurs départementaux des différentes Administrations étaient présents. Les différents points d’interrogations sur les sujets d’actualité de tous ordres à l’adresse de Monsieur le Préfet n’ont pas trouvé de réponse très satisfaisantes? Je note avec insistance que M. le Préfet ne s’est point dérobé, qu’il a été très clair dans ses déclarations qui étaient liées à une politique conjoncturelle peu favorable avec nos attentes, nos espérances et qu’il convenait en quelque sorte de “mettre un bémol” à nos revendications.

Autre sujet : la Poste. J’en ai déjà beaucoup parlé par voix de presse mais j’y reviendrai après le 19 Novembre, c’est à dire après la signature de la charte entre les Maires Ruraux et la Poste en présence de M. le Préfet. Cette charte établie après de longues discussions, a pour finalité de rétablir des rapports corrects entre les élus et la Poste, eu égard à certains “débordements” de la part de Directeurs de vente vis à vis des élus. Car pour l’essentiel, pas de miracles à attendre…La Poste va reter présente partout où elle l’est aujourd’hui, mais sous d’autres formes que les traditionnels Bureaux de Poste. Ne nous leurrons pas; combien de “vrais Bureaux” subsisteront dans 10 ans? Je prends le pari : aucun dans un Bourg de moins de 5000 habitants.

Le 19 Novembre, comme indiqué précédemment, les Maires ruraux ont donc signé avec LA POSTE, une Charte qui s’intitule “Charte de Dialogue Territorial”. Cette Charte qui sans remettre en cause la “finalité de la politique de LA POSTE” sur laquelle chacun peut avoir son opinion y compris réprobatrice que je peux partager; cette Charte donc va permettre de garder en tous points l’Enseigne LA POSTE, partout où elle était présente. En outre, et c’est là le point très important cette mutation de votre Bureau de POSTE en Agence Postale Communale (APC) ou en Relais Poste Communal va pouvoir se dérouler dans des conditions de dialogue nouvelles et vous donner un peu plus de temps pour votre choix en fonction des paramètres et des souhaits de chacune des Municipalités concernées. Cette Charte a été signée en présence de Monsieur Jacques BARTHELEMY, Préfet de Région.

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Mercredi 1 octobre 2008 par Le Maire.

L’Assemblée générale statutaire des Maires Ruraux du Doubs se tiendra à ORNANS, samedi 4 Octobre 2008;
ordre du jour : 9 H Rapport d’activité et rapport financier
10 : Débat sur le Thème: La nouvelle attractivité de l’Espace rural. Interviendront : Gérard PELLETIER, Claude JEANNEROT, Philippe ALPY. Monsieur Jacques BARTHELEMY, Préfet de Région cloturera cette Assemblée Générale.

D. CASSARD, Président AMR25

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Vendredi 12 septembre 2008 par Le Maire.

Le Conseil Municipal de Belmont se réunira jeudi 18 septembre 2008 à 20 H 30 en salle de Mairie;
ordre du jour : première étude de notre future “Carte Communale”
Vote sur le projet de rattachement de notre Canton à l’Arrondissement de PONTARLIER
Divers

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Mercredi 3 septembre 2008 par Le Maire.

Tous les Maires qui pensent que la tenue d’un Conseil Municipal est publique sont dans l’erreur!…Enfin, pas du tout selon la loi, mais sachez que ce n’est pas du goût, mais alors pas du tout des “envoyés spéciaux” de Monsieur GUELAUD, Directeur de l’enseigne LA POSTE. Ces personnes entendent certainement remodeler le Code des Collectivités Locales selon leur convenance. Quand votre Président et serviteur est présent, celà provoque chez eux une “réaction épidermique”. Ce genre de pathologie étant de nature fugace, je n’altère pas durablement leur état de santé;mon secrétaire pourra peut-être y apporter remède lors de leur passage à BLAMONT. Cette parenthèse ironique étant close, je puis assurer tous les Collègues que les discussions sur l’évolution des Bureaux de Postes en Agence Postale Communale ou en relais poste ne sont pas faciles vu que les Maires ayant des Bureaux de Postes dans leur Commune
se trouvent placés à la fois devant des ultimatums et du chantage. Comment dans ces conditions opter sereinement vers l’une ou l’autre des formules. Monsieur le Préfet ayant avec franchise affirmé cette évolution inéluctable a, avec autant de rigueur que de compréhension défini les “règles du jeu” : à savoir les élus doivent pouvoir prendre le temps de la réflexion pour la meilleure option possible pour leur Commune.
Tant de pression, voire d’agressivité de la part des Directeurs ou Directrices de ventes,à votre égard, mes chers Collègues, ne m’incitent pas à rester les bras croisés. Monsieur le Préfet est tenu informé régulièrement de la situation et de son évolution vers une manifestation des élus dans un avenir proche. Dans l’immédiat faites savoir avec toutes vos convictions (dont je ne doute pas) que si “charbonnier est maître chez lui” Maires et Conseils Municipaux sont maitres dans leur Commune!

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Dimanche 24 août 2008 par Le Maire.

Mesdames et Messieurs les Maires, chers (ères) Collègues,

Monsieur Jacques BARTHELEMY, Préfet de Région, Préfet du Doubs, m’avait fait part il y a peu de temps, de son souhait de me recevoir. Comme pour ce qui me concerne, je souhaitais le voir pour lui faire part des multiples soucis des Maires; soucis qui vont croissant . Par ailleurs je devais lui remettre les motions que nombre d’entre-vous ont voté pour montrer une fois de plus leur attachement aux Services Publics. J’ai aussi sollicité de M. le Préfet d’être accompagné pour cet entretien, par quelques membres du Bureau. Avec cet accord, Brigitte VIONNET, André SAILLARD et Michel HO FIAT HEE m’ont donc accompagné lundi 18 Août.
Les sujets de discussions ont été nombreux et évoqués”sans détours” par chacun. Monsieur le Préfet nous a répondu avec franchise, affirmant que les Bureaux de Poste faisant l’objet de “menaces de fermetures” le seraient; ce qui bien entendu, comme le clame M. GUELAUD, Directeur de l’Enseigne la Poste ne signifie pas la disparition de ces services dans les localités concernées. Aussi convient-il que les élus soit acceptent l’implantation d’une AGENCE POSTALE COMMUNALE, soit la Poste orientera sa démarche vers un”Point Poste” chez un commerçant. En un mot : aujourd’hui la Poste est une Entreprise Privée (bien qu’elle ait une mission de service public) donc elle a des objectifs de résultats financiers…ce qui n’étonne personne, mais appelons”un chat : un chat” et disons que la notion de service public est vidée de son sens. Nous avons fait valoir que les récentes promesses de M. VALLADE (ancien Directeur) n’aient été dans beaucoup de cas que purs mensonges; pour preuve significative :LE VAL D’USIER. Nous avons fait observé également que le fond de péréquation pouvait égament être utilisé à des fins de maintien de certains bureaux encore “viables” à nos yeux. Monsieur le Préfet nous a conforté dans notre souhait de pouvoir examiner le cas de chaque Bureau de Poste avec tous les documents à l’appui ce qui n’est pas le cas dans les phases actuelles de discussions avec la Poste. Par ailleurs M. le Préfet nous a bien rappelé qu’il devait y avoir un temps de négociation et non d’ultimatum imposé par la Poste.
Autre sujet évoqué : la crainte des élus de voir à court terme les “petites Brigades de Gendarmerie” fermer leurs portes. Monsieur le Préfet nous a affirmé que pour l’instant ce sujet ne faisait l’objet d’aucune étude.
A été abordé également le problème des effectifs des Agents de l’ONF sur le terrain. Nous avons insisté sur le fait que d’une part la forêt faisait partie du patrimoine national et d’autre part, elle était source de revenus capitale pour les petites Communes. Nous avons bien marqué notre mécontement sur la gestion actuelle de la forêt qui ne répond plus à nos attentes, à nos besoins du fait de manque d’effectifs. J’ai pour ma part réitéré mon refus de payer des frais de garderie; cette prestation n’étant plus rendue.

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Jeudi 14 août 2008 par Le Maire.

Madame, Monsieur,

Une réunion du Conseil Municipal se tiendra lundi 18 Août 2008 à 20 H 30 en Salle de Mairie.
Ordre du jour : présentation du processus de réalisation d’une Carte Communale et de son contenu par M. Willy MOREL-GALMARD
Divers

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Samedi 28 juin 2008 par Le Maire.

Le Conseil Municipal de BELMONT s’est réuni vendredi 27 Juin 2008, après convocation légale, suite à l’arrêté préfectoral convoquant tous les Conseil Municipaux des Communes du Département afin d’élires les titulaires et les suppléants devant élire les Sénateurs en septembre prochain.
Tous les Conseillers en exercice étaient présents, sauf M. Philippe CONVERSET.
M. CASSARD Daniel a été élu à l’unanimité des votants.
Mme CUCHE Jacqueline et MM. OUDRY Jean et MOREL Denis ont été élus suppléants à l’unanimité.

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