Archive for the ‘Actualit’ Category

Réunions du Conseil Municipal

vendredi, mars 13th, 2009

En effet, deux réunions sont prévues la semaine du 16 au 22 Mars 2009

Mardi 17 réunion de travail avec MM PERROT et CARMILLE de la DDEA

Jeudi 19 réunion avec à l’ordre du jour : compte administratif 2008
Budget primitif 2009

Réunion du Conseil Municipal du 2 Décembre 2008

samedi, décembre 13th, 2008

Réunion à 20 H 30
Absent : Rémy ANGUENOT excusé
Secrétaire de Séance : Muriel TOFFANI

Dans le cadre de notre plan de rénovation de l’Eglise, Le Maire informe l’Assemblée que les subventions accordées vont nous permettre le remplacement des bancs.Différents fabricants consultés nous permettent de fixer notre choix sur la Menuiserie DELUCINGE installée à THONON-LES-BAINS; cette commande pourra être honorée fin juin 2009.

Sur proposition de l’ONF seront délivrées au martelage pour la vente de 2009, une partie des Parcelles : 7, 8A, 8R, 13, 14,15, 21, 24; Le lot de la Parcelle 10 invendu cette année sera représenté à la vente de 2009.

Cette année la réception des Personnes âgées changera de formule; un repas remplacera le traditionnel goûter de Noël et le colis. Les Conseillers Municipaux et leurs conjoints se joindront à eux. Josiane et Jacquelineées de prendre contact avec un restaurateur.

Réunion du Conseil Municipal Jeudi 18 Septembre 2008

vendredi, septembre 12th, 2008

Le Conseil Municipal de Belmont se réunira jeudi 18 septembre 2008 à 20 H 30 en salle de Mairie;
ordre du jour : première étude de notre future « Carte Communale »
Vote sur le projet de rattachement de notre Canton à l’Arrondissement de PONTARLIER
Divers

Réunion du Conseil Municipal Lundi 18 Août 2008

jeudi, août 14th, 2008

Madame, Monsieur,

Une réunion du Conseil Municipal se tiendra lundi 18 Août 2008 à 20 H 30 en Salle de Mairie.
Ordre du jour : présentation du processus de réalisation d’une Carte Communale et de son contenu par M. Willy MOREL-GALMARD
Divers

Compte rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 27 Juin 2008

samedi, juin 28th, 2008

Le Conseil Municipal de BELMONT s’est réuni vendredi 27 Juin 2008, après convocation légale, suite à l’arrêté préfectoral convoquant tous les Conseil Municipaux des Communes du Département afin d’élires les titulaires et les suppléants devant élire les Sénateurs en septembre prochain.
Tous les Conseillers en exercice étaient présents, sauf M. Philippe CONVERSET.
M. CASSARD Daniel a été élu à l’unanimité des votants.
Mme CUCHE Jacqueline et MM. OUDRY Jean et MOREL Denis ont été élus suppléants à l’unanimité.

Réunion du Conseil Municipal le 27 JUIN 2008

samedi, juin 21st, 2008

Les Membres du Conseil Municipal de BELMONT sont convoqués en Mairie le Vendredi 27 Juin 2008 à 20 H 30 afin d’élire les Délégués aux Elections Sénatoriales prochaines.

Cette convocation fait l’objet d’un arrêté préfectoral convoquant tous les Conseils Municipaux de ce Département à la même date.

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 9 juin 2008

vendredi, juin 13th, 2008

Le Conseil Municipal de Belmont s’est réuni en salle de Mairie Lundi 9 juin à 20 h 30.
Tous les Conseillers en exercice étaient présents sauf Mme Muriel TOFFANI excusée ayant donné pouvoir à M. CASSARD Daniel pour la représenter et voter en son nom.

Concernant la rénovation intérieure et extérieure de l’Eglise, 4 offres de prix ont été faites; c’est l’entreprise FACCHIN de RANTECHAUX qui a été retenue pour un montant de 24360 € H.T.
La subvention D.G.E. attendue fera l’objet d’une notification fin juin si elle nous est accordée.
Un emprunt de 20 000 € sera contracté auprès de la Caisse d’Epargne; cette banque offrant les meilleures conditions parmi les 5 consultées : taux de 4,68% ou taux réduit à 4,24 selon les conditions de remboursement.

Une ligne de Trésorie sera éventuellement contractée pour palier à l’attente des subventions et au remboursement du « fond de compensation de la T.V.A. Le montant sera arrêté en fonction des prochaines vente de bois…..
Se rapportant au bois, une vente de résineux aura lieu à LEVIER le 25 JUIN 2008, Le Conseil Municipal arrête le pricipe d’un prix de retrait à 30 000 €; ce chiffre pouvant éventuellement être négocié avec la meilleure offre approchante.
Le Conseil Municipal retient le Cabinet de Maîtrise d’Oeuvre « CAP 25 » pour l’élaboration de la Carte Communale du Village.

Réunion du Conseil Municipal Lundi 9 Juin 2008

samedi, juin 7th, 2008

Le Conseil Municipal se réunira Lundi 9 Juin 2008 à 20 H 30 en salle de Mairie
Ordre du jour : réfection de l’Eglise, compte rendu des offres pour la réfection
Carte Communale : proposition du M.O.
Vente des bois du 25 juin à Levier, détermination du prix de retrait
Divers

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 14 Avril 2008

mardi, avril 15th, 2008

Réunion à 20 H 30, après convocation légale adressée le 7/04/08
Tous les Membres en exercice présents, sauf Mme TOFFANI Muriel excusée et Mme CUCHE Jacqueline non excusée.

Après examen complet du dossier de rénovation de l’Eglise, le Conseil Municipal à l’unanimité décide d’effectuer les travaux nécessaires : toiture, façades et peintures intérieures. Le montant des travaux est estimé à 88 500 €. Des demandes de subventions ont été faites auprès de l’Etat, du Conseil général. Un emprunt s’avérera nécessaire mais il sera défini après consultation des entreprises. La Maîtrise d’oeuvre est confiée au Cabinet BRUDER-BOUVET.

Réunion Conseil Municipal Lundi 14 Avril 2008

lundi, avril 7th, 2008

Une réunion du Conseil Municipal aura lieu lundi 14 avril 2008 à 20 H 30 en salle de Mairie.
Orfre du jour : Etude du projet de rénovation de l’Eglise suite au nouveau devis concernant le toit.