Vendredi 12 septembre 2008 par Le Maire.

Le Conseil Municipal de Belmont se réunira jeudi 18 septembre 2008 à 20 H 30 en salle de Mairie;
ordre du jour : première étude de notre future “Carte Communale”
Vote sur le projet de rattachement de notre Canton à l’Arrondissement de PONTARLIER
Divers

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Jeudi 14 août 2008 par Le Maire.

Madame, Monsieur,

Une réunion du Conseil Municipal se tiendra lundi 18 Août 2008 à 20 H 30 en Salle de Mairie.
Ordre du jour : présentation du processus de réalisation d’une Carte Communale et de son contenu par M. Willy MOREL-GALMARD
Divers

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Samedi 28 juin 2008 par Le Maire.

Le Conseil Municipal de BELMONT s’est réuni vendredi 27 Juin 2008, après convocation légale, suite à l’arrêté préfectoral convoquant tous les Conseil Municipaux des Communes du Département afin d’élires les titulaires et les suppléants devant élire les Sénateurs en septembre prochain.
Tous les Conseillers en exercice étaient présents, sauf M. Philippe CONVERSET.
M. CASSARD Daniel a été élu à l’unanimité des votants.
Mme CUCHE Jacqueline et MM. OUDRY Jean et MOREL Denis ont été élus suppléants à l’unanimité.

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Samedi 21 juin 2008 par Le Maire.

Les Membres du Conseil Municipal de BELMONT sont convoqués en Mairie le Vendredi 27 Juin 2008 à 20 H 30 afin d’élire les Délégués aux Elections Sénatoriales prochaines.

Cette convocation fait l’objet d’un arrêté préfectoral convoquant tous les Conseils Municipaux de ce Département à la même date.

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Vendredi 13 juin 2008 par Le Maire.

Le Conseil Municipal de Belmont s’est réuni en salle de Mairie Lundi 9 juin à 20 h 30.
Tous les Conseillers en exercice étaient présents sauf Mme Muriel TOFFANI excusée ayant donné pouvoir à M. CASSARD Daniel pour la représenter et voter en son nom.

Concernant la rénovation intérieure et extérieure de l’Eglise, 4 offres de prix ont été faites; c’est l’entreprise FACCHIN de RANTECHAUX qui a été retenue pour un montant de 24360 € H.T.
La subvention D.G.E. attendue fera l’objet d’une notification fin juin si elle nous est accordée.
Un emprunt de 20 000 € sera contracté auprès de la Caisse d’Epargne; cette banque offrant les meilleures conditions parmi les 5 consultées : taux de 4,68% ou taux réduit à 4,24 selon les conditions de remboursement.

Une ligne de Trésorie sera éventuellement contractée pour palier à l’attente des subventions et au remboursement du “fond de compensation de la T.V.A. Le montant sera arrêté en fonction des prochaines vente de bois…..
Se rapportant au bois, une vente de résineux aura lieu à LEVIER le 25 JUIN 2008, Le Conseil Municipal arrête le pricipe d’un prix de retrait à 30 000 €; ce chiffre pouvant éventuellement être négocié avec la meilleure offre approchante.
Le Conseil Municipal retient le Cabinet de Maîtrise d’Oeuvre “CAP 25″ pour l’élaboration de la Carte Communale du Village.

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Samedi 7 juin 2008 par Le Maire.

Le Conseil Municipal se réunira Lundi 9 Juin 2008 à 20 H 30 en salle de Mairie
Ordre du jour : réfection de l’Eglise, compte rendu des offres pour la réfection
Carte Communale : proposition du M.O.
Vente des bois du 25 juin à Levier, détermination du prix de retrait
Divers

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Mardi 15 avril 2008 par Le Maire.

Réunion à 20 H 30, après convocation légale adressée le 7/04/08
Tous les Membres en exercice présents, sauf Mme TOFFANI Muriel excusée et Mme CUCHE Jacqueline non excusée.

Après examen complet du dossier de rénovation de l’Eglise, le Conseil Municipal à l’unanimité décide d’effectuer les travaux nécessaires : toiture, façades et peintures intérieures. Le montant des travaux est estimé à 88 500 €. Des demandes de subventions ont été faites auprès de l’Etat, du Conseil général. Un emprunt s’avérera nécessaire mais il sera défini après consultation des entreprises. La Maîtrise d’oeuvre est confiée au Cabinet BRUDER-BOUVET.

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Lundi 7 avril 2008 par Le Maire.

Une réunion du Conseil Municipal aura lieu lundi 14 avril 2008 à 20 H 30 en salle de Mairie.
Orfre du jour : Etude du projet de rénovation de l’Eglise suite au nouveau devis concernant le toit.

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Lundi 24 mars 2008 par Le Maire.

Lundi 31 Mars 2008 à 20 H 30 en Salle de Mairie réunion du Bureau de l’A.F.
ordre du jour : Vote du Compte Administratif 2007
Vote du Budget prévisionnel 2008
Point d’information sur les travaux routiers

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Lundi 24 mars 2008 par Le Maire.

Vendredi 28 Mars 2008 à 20 H 30 en Salle de Mairie, réunion du Conseil Municipal
ordre du jour : Vote du taux des 4 taxes communales
Vote indemnité du Maire et des Adjoints
In formations relatives aux travaux de l’Eglise

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