Vendredi 9 novembre 2007 par Le Maire.

Lundi 5 novembre 2007, le Conseil Municipal de Belmont et le Bureau de l’A.F. se sont réunis en salle de Mairie. Etaient présent tous les Membres en exercice des deux Assemblées sauf MM. DUBOIS Roger, JAY Michel, CUCHE Dominique et OUDRY Charles.
Secrétaires de séance :M. MOREL Denis pour le Conseil Municipal et M. COLIN Daniel pour l’A.F.

Après délibérations ont été adoptés les décisions suivantes : l’A.F. cède à la Commune le Chemin d’exploitation dit des”Tendenets” qui sera désormais un chemin rural. Ce chemin va faire l’objet d’une réfection sur une longueur de 300 m. Cette réfection ayant fait l’objet d’une étude préalable aura un coût prévisionnel de 27472,12 €
Il sera financé par une subvention du Conseil Général et les fonds propres de la Commune.
Le Breau de l’A.F. décide d’entreprendre la réfection du chemin du “Vernois” . Le coût des travaux est estimé à 23286,12 €. Ces travaux seront financés par une subvention du Conseil Général et un emprunt éventuellement contracté par la Commune; emprunt qui sera remboursé sur une période de 12 ans.
Une taxe de remembrement est réinstitué afin de faire face à ces dépenses; celle-ci est d’un montant de 10 € l’ha. La Commission d’appel d’offres qui aura en charle l’ouverture des plis après consultation des entreprises pour ces travaux faisant l’objet d’une procédure adaptée est constituée de Mme CUCHE Jacqueline, MM. OUDRY Jean, CONVERSET Philippe, GRUET Bernard, COLIN Daniel, CASSARD Daniel.

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Dimanche 7 octobre 2007 par Le Maire.

 Compte-rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 25 Septembre 2007

Compte rendu affiché le 26 Septembre

Mesdames, Messieurs,
La drenière réunion du Conseil Municipal, s’est tenue Mardi 25 Septembre 2007 à 20 H 30, non communiquée précédemment sur ce “blog” pour raisons tecniques.
Tous les Conseillers en exercice étaient présents, sauf M. Michel JAY, excusé et M. Dominique CUCHE non excusé.

Le Maire rend compte à l’Assemblée du résultat de l’appel d’offres en vue de la réfection du Chemin rural N°6; ce marché est consenti à l’entreprise VERMOT, moins disante, pour une somme de 19300 € HT

La portion de chemin sise entre l’exploitation CONVERSET et la propriété VONLANTHEN sera aménégée prochainement après classement du chemin pour obtenir une subvention.

Le Maire rend compte à l’Assemblée de la dernière vente de résineux : le 11 Septembre dernier à Levier. Les 2 parcelles proposées son restées invendues du fait d’offre au prix de retrait fixé par la Commission bois-forêt. Ce prix de retrait a d’ailleurs (après) vente été jugé trop élévé par l’ONF ce qui nous a valu un courrier agressif de la part de cette Administration. Le Maire a répondu à ce courrier et fera publiquement part de ses remarques aux Dirigeants de l’ONF qui seront présents à l’Assemblée générale des Maires ruraux le 6 octobre à Bopuclans; les problèmes avec l’ONF sont par ailleurs multiples. Il est évident que sur les parcelles 21, 22, 23, 25, 27, nous avons des bois scolytés et que nous allons être mis en demeure de les couper. Mais j’ai fait observer et je réitérerai publiquement mon propos : à savoir que le lot du “pous des cros” vendu il y a plus de deux ans et scolyté à 80 % n’est toujours pas expolité.
D’autre part seront mis en vente le 16 octobre prochain les parcelles : 8, 12, 16/17; le Conseil Municipal fixe les prix de retrait à respectivement : 6500 €, 4000 €, 18 000 €; les représentants du Conseil Municipal présents à la vente auront pouvoir de négocier si les offres sont proches de ces prix

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Samedi 9 juin 2007 par Le Maire.

Par arrêté préfectoral, Mesdames jAY Chantal, OUDRY Elisabeth et TOFFANI Muriel, viennent de se voir décerner la Médaille de bronze. Cette distinction est attribuées aux Mamans ayant eu 4 enfants. Cette remise de médaille fera l’objet d’une remise officielle à BELMONT.

Par ailleurs, M. Denis MOREL vient de se voir décerner la Médaille d’honneur départementale et communale:médaille d’argent pour 20 années au service de la collectivité et M. Daniel CASSARD, la médaille de vermeil pour 30 années de service. Ces distinctions seront remises en même temps qu’aux Mamans lors d’une réunion conviviale villageoise.

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Samedi 9 juin 2007 par Le Maire.

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