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Archive de la catégorie Non classé
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28/03/2008
Samedi 5 avril 2008 par Le Maire.
Réunion à 20h30
Tous les Conseillers en exercice présents sauf Mme Jacqueline CUCHE non excusée.
Secrétaire de séance : M. Denis MOREL
1/ Le Conseil Municipal, après avoir étudier l’éventualité d’une augmentation des Taxes Communales, y renonce à l’unanimité.
2/ Le Maire donne lecture des dispositions relatives aux indemnités des élus. En particulier la loi du 27 février 2002 qui prévoit que les Communes de moins de 1000 Habitants sont tenues d’allouer au Maire l’indemnité maximale suivant la strate de population. Pour des raisons budgétaires, le Maire informe l’Assemblée qu’il renonce à cette indemnité maximale. Les Membres de l’Assemblée souhaitent cependant que l’indemnité du Maire soit revalorisée et portée à 14% de l’indice 1015. Les Adjoints ne souhaitent pas voir leur indemnité revalorisée; celle-ci, compte tenu des nouveaux barèmes de calcul,se monte à 4% de l’indice 1015.
3/ Le Maire remet à chaque Conseiller une simulation de financement de la rénovation de l’Eglise, en tenant compte des coûts prévisionnels et des différentes subventions espérées. Toutefois l’Architecte des Bâtiments de France consulté par les différentes sources de subventions a émis un avis défavorable sur le type de tuiles que nous avions souhaité.
En conséquence, un nouveau devis est demandé au charpentier avant le choix définitif; à savoir renoncer aux subventions ou accepter les tuiles préconisées par l’A.B.F. pour obtenir les subventions.
4/ Le Conseil Municipal, à l’unanimité vote la Motion proposée par l’Association des Maires Ruraux pour le maintien et la défense des Services Publics en milieu rural.
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Mères de Famille nombeuses
Samedi 9 juin 2007 par Le Maire.
Par arrêté préfectoral, Mesdames jAY Chantal, OUDRY Elisabeth et TOFFANI Muriel, viennent de se voir décerner la Médaille de bronze. Cette distinction est attribuées aux Mamans ayant eu 4 enfants. Cette remise de médaille fera l’objet d’une remise officielle à BELMONT.
Par ailleurs, M. Denis MOREL vient de se voir décerner la Médaille d’honneur départementale et communale:médaille d’argent pour 20 années au service de la collectivité et M. Daniel CASSARD, la médaille de vermeil pour 30 années de service. Ces distinctions seront remises en même temps qu’aux Mamans lors d’une réunion conviviale villageoise.
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